Article 1: l'éditeur
L'édition et la direction de la publication www.bassinminieravelo.fr est assurée par Marcel Dubois domicilié au 5 rue de Paris à Versailles FRANCE dont l'adresse email est contact@bassinminieravelo.fr;
Article 2: l'hébergeur
L'hébergeur du site www.bassinminieravelo.fr est la société ionos, 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES, FRANCE
Article 3: photos et images
Toutes les photos et images disponibles sur le site www.bassinminieravelo.fr sont la propriété de Marcel Dubois et ne peuvent pas être utilisées pour un usage commercial et / ou personnel.
Article 3: cookies
Nous n'utilisons pas de cookies, de robots traceurs.
Article 4: propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.bassinminieravelo.fr, sans autorisation de l'éditeur est prohibée et pourra entrainer des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et le code civil.
Article 5: nous contacter contact@bassinminieravelo.fr